Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : ROMAIN LELIEVRE

Adresse : 6 RUE DU PIROUET

Code postal : 61210

Ville : HABLOVILLE

Tél. : 0646494757

1.2. Activité

N° d'inscription au répertoire des métiers : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.sasu-lelievre-romain-rowvam.simplebo.net

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : ROMAIN LELIEVRE

Email : [EMAIL]

Tél. : 0646494757

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : ARGENTAN

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.sasu-lelievre-romain-rowvam.simplebo.net.

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3. Accessibilité

Le site www.sasu-lelievre-romain-rowvam.simplebo.net est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ROMAIN LELIEVRE s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ROMAIN LELIEVRE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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5.3. Les cookies tiers

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : ROMAIN LELIEVRE. www.sasu-lelievre-romain-rowvam.simplebo.net est représenté par ROMAIN LELIEVRE, son représentant légal.

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6.2. Finalité des données collectées

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7- Limitation de responsabilité

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